|
Dates |
Dossiers |
Niveau gouvernemental |
Documents |
|
23 septembre 2008 |
Statut de l'eau |
Provincial |
Commission parlementaire à propos du
projet de loi 92 Statuts de l'eau: Dossier complet |
|
14 mai 2007 |
Égouts (Eaux usées) |
Municipal |
Mémoire sur le Projet de Règlement de la Communauté métropolitaine de
Montréal
Sur le contrôle des déversements d’eaux usées dans les
ouvrages d’assainissement et cours d’eau |
|
7 septembre 2007 |
Agriculture |
Provincial |
Eau Secours!
dépose son mémoire à la CAAAQ. "Maintenant que nous sommes enlisié,
comment s'en sortir? L'eau de demain, polluée
par l’agriculture d’aujourd’hui |
|
2005 |
Gestion de l'État |
Fédérale |
Rapport
de la commissaire à l'environnement et au développement durable |
|
22 mars 2005 |
Partenariats
public-privé |
Provincial |
Projet de loi 62
Mémoire d'Eau Secours! présenté à la
Commission parlementaire de l'aménagement du territoire |
|
4 février 2005 |
Air |
Provincial |
Parc national du Mont-Orford. Un "touchez-y pas!" -
Mémoire présenté
par Eau Secours! au Bureau d’audiences publiques en
environnement (BAPE) dans le cadre de l’enquête sur les avantages et
les inconvénients que présente un échange de terrains pour la
biodiversité et pour l’intégrité écologique du parc national du
Mont-Orford |
|
19 juillet 2004 |
Dossier Grands-Lacs
|
Fédéral/Provincial |
Consultation publique sur le projet d’Entente sur les ressources
durables en eaux du bassin des Grands Lacs. Partenaire du Conseil
des Gouverneurs des Grands Lacs, Québec invite la population à
commenter le projet d’entente |
|
1 mai 2003 |
Dossier élevage
porcin
|
Provincial |
Consultation par la Commission sur le développement durable de la
production porcine au Québec (BAPE) 2003- Mémoire "Avant que nous
nous enlisions" déposé par Eau Secours! |
|
4 juin 2002 |
Consultation par la
ville de Montréal |
Municipal |
Sommet
de Montréal 2002 |
|
8 décembre 1999 |
Dossier Politique de l'eau du
Québec
|
Provincial |
Commission sur la gestion de l'eau au
Québec - BAPE (1999)
Des Porteurs et Porteuses
d'eau avec la Coalition Eau Secours! déposent leur mémoires
|
|
7 mars 2000 |
Loi de l'Environnement
|
Provincial |
Révision de la Loi sur l'Environnement du Québec (LQE) |
|
1 mars 1999 |
Petits barrages privés |
Provincial |
Régie de l'énergie
1998
Avis sur les modalités de mise en oeuvre de la contribution de
la filière de la petite production hydraulique d'électricité au plan
de ressources d'Hydro-Québec |
|
4 juin 1998 |
Réserve d'eaux
souterraines
|
Provincial |
Protection des Eaux souterraines
Projet de loi 405 |
|
10 au 12 décembre 1007 |
Symposium sur
l'eau
|
Provincial |
Symposium sur l'eau - automne
1997
Revue de presse sur le Symposium (pour la revue de presse, voir dossiers thématiques "Privatisation" |
