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Documentation, lettres et mémoires publiques

Date

Rédaction

Descriptif

21 janvier 2009

MRC des Basques

Extrait du procès-verbal de la séance du conseil de la MRC des Basques du Mercredi 21 janvier 2009

26 mars 2008

Municipalité de Notre-Dame-des-Neiges

Règlement no. 298
ayant pour objet de modifier le règlement no 190 de zonage afin de remplacer les dispositions concernant les secteurs à risques de glissement de terrain.

PDF 15 pages

janvier 2005

Mikael Rioux, présenté à la Commission de l’économie et du travail dans le cadre d’une consultation générale sur le secteur énergétique au Québec

La rivière des Trois-Pistoles : une question de justice sociale ou Un PPP démasqué

12 mai 2005

André Ouellet. Pour les Ami(e)s de la rivière Trois-Pistoles

André Leblond, préfet suite du référendum
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28 avril 2004

Les Ami(e)s de la rivière des Trois-Pistoles

Objet: Référendum sur un projet de centrale hydroélectrique sur la rivière des Trois-Pistoles
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26 avril 2004

Les Ami(e)s de la rivière des Trois-Pistoles

Lettre Demande d’intervention du ministre des Ressources naturelles auprès de la MRC des Basques pour qu’elle arrête immédiatement les procédures référendaires sur le projet de mini-centrale de la rivière Trois-Pistoles

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21 janvier 2003

Bernard Éthier, demandeur
Municipalité de Notre-Dame des neiges et Grade Trois-Pistoles inc. Défenderesses
-et- Procureur général du Québec et Ministre d'état aux affaires municipales , à la Métropole, à l'environnement et à l'eau, et Commission du territoire agricole du Québec - Mise en cause

Requête en nullité déposé aux juges de la cour supérieure
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00 mai 2003

Réponse à Monsieur Benoit Rheault par les Ami(e)s de la rivière

Le projet de Parc à la rivière Trois-Pistoles

7 octobre 2002

Lettre à André Boisclair, ministre des Affaires municipales et de l'Environnement

Demande l'arrêt immédiat des travaux d'aménagements d'une centrale hydroélectrique sur la rivière des Trois-Pistoles

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08 août 2002

Journal Info-Dimanche page 42

Avis publique Grade Trois-Pistoles

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07 mai 2002

Marcel Desjardins pour Les ami(e)s  la rivière des Trois-Pistoles

Monsieur Pierre Gilbert, Directeur Ministère de l’Environnement. Direction Régionale du Bas-St-Laurent. Projet de mini-centrale hydroélectrique sur la rivière des Trois-Pistoles

11 avril 2002

Lettre de M. Ronald Gignac, ingénieur Direction du développement électrique - Ministère des ressources naturelles du Québec
Réponse par: André Bouthillier pour les Ami(e)s de la rivière des Trois-Pistoles

Les Citoyens de Rivière Trois-Pistoles exigent des audiences publiques

25 mars 2002

Parc Marin du Saguenay Lac Saint-Jean

Lettre d'appui

09 mars 2002

Exécutif du Parti Québécois de la circonscription de Rivière-du-Loup

Lettre à André Boisclair, ministre de l'Environnement et de l'eau partie I

Lettre à André Boisclair, ministre de l'Environnement et de l'eau partie II

01 mars 2002

Société d'Aménagement de la rivière Madawaska et du lac Témiscouata inc.

Projet de construction d'une micro-centrale sur la rivière des Trois-Pistoles

21 février 2002 (20 heures)

Les Ami(e)s de la rivière des Trois-Pistoles

Audience de Saint-Éloi devant la MRC des Basques

08 février 2002

Conseil de la culture du bas Saint-Laurent

Lettre à André Leblond, préfet MRC des Basques partie I

Lettre à André Leblond, préfet  MRC des Basques partie II

06 février 2002

Barrage hydroélectrique sur la rivière des Trois-Pistoles

Lettre à André Boisclair, Ministre des Affaires municipales et de la Métropole et ministre de l'Environnement et de l'eau

01 février 2002

Le Comité ZIP du sud de l'Estuaire

Lettre à André Leblond, préfet MRC des Basques

00 février 2002

Les Ami(e)s de la rivière des Trois-Pistoles

Le comité des Ami(e)s de la rivières Trois-Pistoles réplique à la Commission de Protection du Territoire Agricole

17 janvier 2002

Demande de révision Grade Trois-Pistoles

Lettre à la Commission de Protection du Territoire Agricole

30 novembre 2001

Audiences publiques sur l'Acceptabilité sociale

Lettre à André Leblond, préfet de la MRC des Basques

29 octobre 2001

Objet : Rivière des Trois-Pistoles

Lettre à Monsieur Julien Lévesque, Direction Régionale du Ministère de l'Environnement

29 octobre 2001

Prix du "  Bon Coup " pour la Municipalité de Notre-Dame-des-Neiges.

Lettre au Conseil municipal de Notre-Dame-Des-Neiges

21 janvier 2001

Cree du Bas-Laurent

Lettre à M. André Leblond, préfet - MRC des Basques partie I

Lettre à M. André Leblond, préfet - MRC des Basques partie II