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Pierre Ratté sa vision de l'éthique et ses conflits d'intérêts

Pierre Ratté, urbaniste et ex-directeur général adjoint de Saint-Jérôme (région des Laurentides), à la retraite de la Ville depuis 2012 et dénoncé par l’ex-maire Gascon pour des projets immobiliers susceptibles d’intéresser l’Unité permanente anticorruption (UPAC).   L'urbaniste qui devra répondre de ses gestes devant l'Ordre des urbanistes du Québec a été dénoncé par Érick Frigon, ex-directeur de l'ingénierie de la ville qui a plaidé coupable devant l'Ordre des ingénieurs du Québec (OIT).  Quant au syndic de l'Ordre des urbaniste du Québec et l'UPAC ils semblent dormir à poings fermés depuis 2015.  En 2017, on retrouve monsieur Ratté inscrit au Registre des lobbyistes du Québec pour le compte de l'entreprise Médifice afin de demander des amendements au règlement d'urbanisme de la ville de Saint-Jérôme pour «permettre la construction d'une clinique médicale et d'un CHSLD par un amendement au règlement de zonage.»

 

 

Pierre Ratté, bio-judiciaire au fil du temps

2017

 

13 février 2017
Un système de collusion bien rodé
à Saint-Jérôme

 

Témoignage de l'ex-ingénieur de la ville de Saint-Jérôme devant l'Ordre des ingénieurs du Québec (OIT).   L’existence même du système de collusion découlait de la «volonté politique» de l’administration de Marc Gascon, selon Érick Frigon.  Celui-ci a ajouté que l’ex-maire était non seulement au courant de ce système, mais qu’il en profitait directement.

M. Gascon ne se serait même pas gêné pour s’impliquer personnellement dans des dossiers qui relèvent uniquement des fonctionnaires.  Comme lorsque M. Frigon a décidé d’arrêter d’inviter la firme d'ingénierie Tecsult à soumissionner parce qu’il était insatisfait de son travail.  «Comment ça se fait qu’on ne donne plus de contrats à Tecsult? » a demandé l’ex-maire Gascon en débarquant un jour dans le bureau de M. Frigon.

Ce dernier a raconté au syndic qu’il est persuadé que c’est la firme en question qui s’est plainte au maire.   Il a également indiqué que l’ex-directeur général Éric Lachapelle et l’ex-DG adjoint Pierre Ratté étaient déjà venus le voir pour lui signaler que certains contrats n’avaient pas été attribués au bon «gagnant».

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2016

22 décembre 2016
Ratté est maintenant lobbyiste

 

M. Ratté était récemment inscrit au Registre des lobbyistes du Québec pour le compte de l’entreprise Médifice afin de demander des amendements au règlement d’urbanisme de la Ville de Saint-Jérôme pour «permettre la construction d’une clinique médicale et d’un CHSLD par un amendement au règlement de zonage». Retour au texte de présentation

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2015

 

Juin 2015
Le syndic de l'Ordre des urbanistes ouvre une enquête sur Pierre Ratté

 

Office des professions du Québec: à propos des urbanistes
L'urbanisme au Québec: sur Wikipédia
Ordre des urbanistes du Québec - Site internet de la corporation.  

Source - JosPublic

2013

 
 
 
 

Un promoteur immobilier affirme avoir remis en 2006 à son partenaire ingénieur une enveloppe contenant 5 000 $, destinée à récompenser le directeur général adjoint de Saint-Jérôme, Pierre Ratté.

Dominic Bissonnette a fait cette déclaration sous serment mercredi le 3 avril 2013, dans le cadre du procès civil qui l'oppose à l'ingénieur Louis Farley concernant un litige sur la propriété d'un terrain destiné à un développement résidentiel.   Pierre Ratté était, entre 2007 et 2009, un partenaire silencieux des deux hommes dans l'acquisition de ce lot d'un million de pieds carrés.   Mais c'est en rapport à l'achat précédent d'un terrain voisin que le promoteur aurait été sollicité par l'ingénieur pour cette contribution au haut fonctionnaire de la ville, «qui avait travaillé fort dans le dossier».   Précisant avoir remis les 5 000 $ à Louis Farley, M. Bissonnette a dit ignorer si l'argent a effectivement été donné à Pierre Ratté.

Questionnés à ce sujet, tant M. Ratté (qui a quitté la Ville à l'automne 2012) que M. Farley ont nié avec énergie ces affirmations.   Selon l'ingénieur, qui poursuit son partenaire Bissonnette, ce dernier est acculé au pied du mur.   «La seule façon qu'il espère s'en sortir est de nous traîner dans la boue, Pierre Ratté et moi», croit-il.   Le procès a permis de confirmer que le directeur adjoint de la ville, Louis Farley et Dominic Bissonnette étaient initialement partenaires à parts égales dans l'acquisition, en 2008, du terrain situé près de la montée St-Nicolas.   En vertu d'un contrat de prête-nom, le promoteur en était toutefois le seul propriétaire officiel.

L'objectif des trois investisseurs était au départ de revendre rapidement le terrain et de profiter de la plus-value générée par son prévisible dézonage agricole.   Or, les acheteurs se faisaient rares et MM. Farley et Bissonnette ont décidé de s'occuper eux-mêmes de le développer à des fins résidentielles.   Pierre Ratté a pour sa part préféré se retirer, non sans bénéficier de la hausse de valeur du terrain.   Sa mise de fonds initiale de 250 000 $ lui a été remboursée par Louis Farley et une somme supplémentaire de 500 000 $ devait lui être versée plus tard, après son départ de la Ville qu'il prévoyait déjà à l'époque.   «Une question de principe», a-t-il dit à la juge, pour expliquer sa demande de ne pas recevoir d'argent pendant qu'il était employé municipal.   Dans son témoignage, M. Ratté a plusieurs fois affirmé ne jamais être intervenu en faveur du projet à la Ville, au-delà du «cadre réglementaire et de la procédure établie».

Il n'en a pas moins admis ne pas avoir déclaré son intérêt personnel dans le projet, notamment lorsque le comité exécutif de la Ville a adopté le protocole d'entente avec le promoteur Bissonnette.   Dans un communiqué émis le 4 avril 2013, le parti Vision Saint-Jérôme, dont des représentants ont assisté au procès, affirme que les élus doivent immédiatement se pencher sur «l'éthique et les possibles conflits d'intérêts de Louis Farley et Pierre Ratté» et envisager des procédures judiciaires.

Pour le président du parti, Andrew Hattem, la Ville doit en outre suspendre tous les contrats accordés à la firme de M. Farley (CIMA+), pour s'assurer que l'ex-directeur adjoint n'y a aucun intérêt personnel.   Il a souligné que l'ingénieur a confirmé que plusieurs rencontres au sujet du projet en question avaient eu lieu dans les bureaux de CIMA+.   «Ce qui semble démontrer un possible conflit d'intérêts entre cette firme et la Ville, ainsi que du possible lobbying de la part de M. Farley», a constaté M. Hattem.   De leur côté, le maire Marc Gascon et le directeur général de la Ville Éric Lachapelle ont contacté il y a trois semaines l'Unité permanente anticorruption (UPAC) au sujet de l'implication apparente de l'ex-directeur adjoint Pierre Ratté dans cette affaire.

Source - TVA nouvelles

 
 

28 mars 2013
Pierre Ratté en cour

  Pierre Ratté s'expliquera mardi prochain le 4 avril 2013 sur ses possibles liens avec le projet résidentiel du Domaine Bissonnette, alors qu'il témoignera lors du procès opposant les deux partenaires de ce projet en Cour supérieure.   Rejoint mercredi matin par le journal, l'ex-directeur général adjoint de Saint-Jérôme arrivait tout juste de l'extérieur du pays et n'était apparemment pas au courant de la nouvelle diffusée la veille par Radio-Canada concernant son implication dans ce projet.

«Je vais dire ce que j'ai à dire devant le tribunal», a-t-il brièvement commenté, sans pour autant paraître inquiet outre mesure.   Rappelons que Pierre Ratté avait déjà fait l'objet d'allégations dans le passé, concernant le fait qu'il avait retenu les services de l'entreprise L'Archevêque et Rivet pour réaliser des travaux à sa résidence de Terrebonne.   Ce même entrepreneur, qui a obtenu d'importants contrats de la Ville dans le passé, avait aussi réalisé la rénovation de la résidence du maire Marc Gascon.

En octobre 2012, au moment de son départ de la Ville en vue de lancer sa propre entreprise en gestion de projets, l'ex-directeur adjoint avait brièvement commenté cet épisode controversé, disant «qu'il y aura toujours des gens pour critiquer... »   De son côté, l'ingénieur Louis Farley, qui poursuit le promoteur Dominic Bissonnette dans la cause en question, s'est montré très à l'aise au sujet de cette affaire.   «Je n'ai rien à cacher», a-t-il confié, invitant le journaliste à assister aux auditions prévues mardi et mercredi au palais de justice.   L'agence QMI n'a pas pu rejoindre M. Bissonnette pour obtenir ses commentaires.

Source - TVA Nouvelles

 
 

17 avril 2013
Saint-Jérôme transmettra tous les documents pertinents à l'UPAC

La Ville de Saint-Jérôme transmettra à l'Unité permanente anticorruption (UPAC) tous les documents liés à l'implication de l'ancien directeur adjoint Pierre Ratté, dans le projet de développement Parc Des Roselins.

Informés de cette situation il y a un mois, le maire Marc Gascon et le directeur général Éric Lachapelle avaient déjà écrit à l'UPAC pour lui en faire part.   Cette fois, c'est le conseil municipal qui a demandé mardi le 16 avril 2013 à M. Lachapelle de fournir aux enquêteurs une «copie complète du dossier» concernant le projet du Domaine Bissonnette.

La résolution adoptée fait état des «allégations préoccupantes» portées à l'attention de la Ville par un avocat impliqué dans le procès civil qui oppose les promoteurs du projet et met en cause Pierre Ratté.  Ce dernier a quitté la Ville l'automne 2012, mais les faits remontent jusqu'à 2007.

«Autres questions troublantes»

«Ce procès a soulevé d'autres questions troublantes», précise la résolution.   Sans doute une allusion aux déclarations du promoteur Dominic Bissonnette au sujet d'une somme de
5 000$ apparemment destinée à «récompenser» le directeur adjoint de la ville dans un autre dossier.

Ces faits étaient «inconnus» des élus et des fonctionnaires des différents services qui «sont tous stupéfaits de la situation qui affecte injustement la réputation de la Ville», lit-on aussi dans la résolution.   Selon le vœu des élus, le dossier devra comprendre les procès-verbaux et autres documents officiels, la correspondance et les échanges de courrier électronique avec tous les intervenants (promoteurs, professionnels, organismes gouvernementaux), de même que les plans et schémas reliés au projet.

Proposée par le conseiller Tommy Kulczyk et adoptée à l'unanimité (en l'absence du maire Marc Gascon et des deux conseillers de Vision Saint-Jérôme), la résolution fait en outre état du pouvoir limité du conseil, dont le rôle «ne comprend pas celui de se substituer aux autorités compétentes comme l'UPAC».

Appel à l'implication des citoyens

Un constat qu'a d'ailleurs réitéré le conseiller Martin Pigeon à la fin de la séance. «On reçoit plein d'allégations, mais nous ne sommes pas des enquêteurs et nous n'avons pas plus de pouvoir que vous, a-t-il dit aux citoyens présents. C'est aussi à vous de faire des démarches».

La résolution mandate par ailleurs la firme d'avocats Deveau Bourgeois Gagné Hébert à suivre l'évolution du procès en Cour supérieure, afin d'évaluer d'autres démarches que la Ville pourrait entreprendre.

Rappelons que ce procès découlant d'un litige privé entre le promoteur Bissonnette et son partenaire, l'ingénieur Louis Farley, a permis d'apprendre qu'au moment où il était directeur adjoint de la Ville, Pierre Ratté s'était associé à eux pour l'achat du terrain destiné au projet résidentiel.

Source - TVA Nouvelles

 
 

26 mars 2013
Le maire de Saint-Jérôme appelle l'UPAC à la rescousse

Marc Gascon, lui-même au centre de certaines polémiques depuis 4 ans, a décidé d'alerter l'UPAC quant à des allégations faites par un entrepreneur.   Dominic Bissonnette a informé l'administration Gascon du fait que Pierre Ratté, l'ancien directeur-général adjoint, s'était associé en 2007 avec lui et l'ingénieur Louis Farley pour acheter des terrains sur le territoire de la ville en 2008.

Les terrains du secteur de la rue des Geais bleus ont été vendus pour du développement immobilier après que Pierre Ratté se soit retiré comme partenaire en 2009.  Par voie de communiqué, la ville de Saint-Jérôme affirme que « cette lettre, envoyée par les avocats d'un promoteur immobilier, oeuvrant dans le projet du domaine Bissonnette (secteur des rues Alouette et Geai Bleu) soulève des questions troublantes et comporte des allégations extrêmement préoccupantes en lien avec un dossier judiciarisé. »

La ville affirme que certaines allégations quant à l'implication de la ville de Saint-Jérôme sont inexactes.  Mais on y précise que l'implication de cet ancien employé de la ville de Saint-Jérôme était « jusque-là inconnue du cabinet du maire, de la direction générale et du service de l'ingénierie. »   L'ensemble des membres du conseil ont été informés de ces allégations, mais puisque le dossier est judiciarisé, l'administration n'émettra aucun autre commentaire.

Des documents de cour indiquent que Pierre Ratté, l'ingénieur Louis Farley et l'entrepreneur Dominic Bissonnette ont signé un contrat de prête-nom fin 2007.   Seul le nom de Dominic Bissonnette devait être public.   Les terrains ont été achetés en 2008 et Pierre Ratté s'est retiré comme partenaire fin 2009. 

Une querelle a éclaté en 2011 entre Louis Farley et Dominic Bissonnette au sujet du partage de la valeur des terrains. Dans le cadre de ces procédures, l'avocat de Dominic Bissonnette allègue entre autres que Pierre Ratté « s'occupait pour sa part de faire cheminer le dit dossier au niveau municipal quant à l'obtention des permis de subventions octroyées pour les infrastructures... ». Bras de fer au sujet du contrat de prête-nom.

Louis Farley, l'ingénieur associé, a voulu éviter que l'implication de Pierre Ratté ne soit rendue publique. La cour d'appel a finalement autorisé le 17 septembre la divulgation du nom de Pierre Ratté.  Aucune des parties impliquées dans le litige n'a accepté d'accorder des entrevues à la caméra.  L'agence de presse QMI n'a pas réussi à avoir la version des faits de Pierre Ratté. Le procès sur cette affaire devrait s'engager le 2 avril 2013 au palais de justice de Saint-Jérôme.  L'unité permanente anti-corruption refuse de dire si elle enquêtera ou non au sujet de ces allégations.

Source - Société Radio-Canada Information

2011

16 avril 2011
Le cas du directeur adjoint de la Ville rebondit au conseil municipal

Les récentes allégations visant le directeur général adjoint de la Ville de Saint-Jérôme à propos de travaux de rénovation entrepris à son domicile ont rebondi à l’assemblée du conseil municipal.   Le vice-président du parti d’opposition Vision Saint-Jérôme, Stéphane Maher, a profité de la période de questions du public pour demander à l’administration Gascon plus d’informations sur ces travaux.   Le directeur général adjoint de la Ville, Pierre Ratté, a fait rénover sa maison par l’entrepreneur L’Archevêque et Rivest.  Les mêmes qui ont obtenu d'importants contrats de la Ville dans le passé et qui ont déjà fait l’objet de controverses à l’automne 2010, après avoir été embauchés par le maire Marc Gascon pour faire rénover sa résidence.

«Les citoyens veulent savoir la vérité», a soutenu le porte-parole de l’opposition, en rappelant que le maire s’était jusqu’à présent contenté de dire que Pierre Ratté avait agi correctement, selon les vérifications menées par le directeur général Éric Lachapelle.   M. Maher a réclamé que M Ratté s’explique en conférence de presse ou encore lors d’une assemblée du conseil. «Compte tenu de sa position élevée dans l’administration municipale, il est redevable envers les citoyens», a-t-il insisté.

Le directeur général a répondu en répétant simplement n’avoir rien trouvé d’incorrect dans les agissements de son adjoint.   Le ton est ensuite monté entre le représentant de Vision Saint-Jérôme et le maire Gascon. «Les citoyens vont s’en souvenir à l’élection partielle du 13 mars!», a lancé Stéphane Maher.   Le maire, en campagne électorale, a qualifié ces allégations de «campagne de salissage» de la part de l’opposition.   À l’issue du conseil, M. Maher a indiqué que son parti ne baissera pas la garde dans ce dossier.   «On va consulter notre contentieux et prendre tous les moyens nécessaires», a-t-il promis.   Convenant que Pierre Ratté bénéficie du droit à la présomption d’innocence, le porte-parole de Vision Saint-Jérôme estime que celui-ci aurait justement avantage à s’expliquer pour clarifier la situation.

Source - Portail Canoë

 
 
 
 
 

25 janvier 2011
Saint-Jérôme va vérifier

Saint-Jérôme compte effectuer des vérifications par rapport aux rénovations de la résidence de son directeur général adjoint, Pierre Ratté.

TVA Nouvelles a révélé samedi le 22 janvier 2011 que le haut fonctionnaire de la municipalité a fait faire des travaux sur sa maison par la même entreprise qui a effectué des travaux de rénovation sur la résidence du maire Marc Gascon.

L'entreprise, L'Archevêque & Rivest, a obtenu plusieurs millions de dollars de contrats de la ville de Saint-Jérôme.   Le maire Gascon a demandé au directeur général de la Ville, Éric Lachapelle, de vérifier toutes les informations sur les révélations au sujet de Pierre Ratté.

«Ma priorité a été de demander de vérifier si tout avait été fait dans les règles de l'art, a déclaré par voie de communiqué le maire Gascon   En date d'aujourd'hui, Pierre Ratté m'a confirmé que rien ne permettait de croire le contraire».   «Pour le reste, cela relève du domaine privé», a-t-il ajouté.

Marc Gascon a également tenu à rappeler que Saint-Jérôme adoptera un nouveau code d'éthique en 2011, comme le prévoit la loi.   Ni Pierre Ratté, ni L'Archevêque & Rivest n'ont retourné les appels de TVA Nouvelles.

Source - TVA Nouvelles

 
 

Sources: TopoLocal S.E.N.C. pour Charles et Louis-Xavier Michaud de Saint-Jérôme

Choix de photos, fusion de textes, mise en page, références et titrage par : JosPublic
Publication : 6 avril 2017

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